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Annexes III

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Article Annexe III-4 (art. R322-27)

Liste des EPI non soumis au Code du sport

Code du sport

Article Annexe III-3 (art. R322-27)

Article Annexe III-3 (art. R322-27)

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs

Résumé Cette annexe liste tous les équipements pour protéger les sportifs, comme les casques et les gants.

LISTE DES EPI-SL SOUMIS AUX DISPOSITIONS DU CODE DU SPORT

  1. Articles de protection de la tête tels que les casques, couvre-chefs légers.

  2. Articles de protection de tout ou partie de la face tels que les protège-dents, masques grilles et visières.

  3. Articles de protection de l'œil tels que les lunettes et masques de natation et de plongée, lunettes et masques de protection contre le rayonnement solaire, y compris les lunettes d'éclipse solaire.

  4. Articles de protection de l'oreille tels que les coques et bandeaux de protection.

  5. Articles de protection du tronc tels que les tours de cou, plastrons, carapaces dorsales, protège-coccyx, coquilles, sellettes et vêtements comportant des parties assurant une protection locale.

  6. Articles de protection des membres supérieurs tels que les épaulières, coudières, protège-poignets, gants, mitaines, vêtements comportant des parties assurant une protection.

  7. Articles de protection des membres inférieurs tels que les protège-genoux, protège-tibias, protège-chevilles, chaussures et vêtements comportant des parties renforcées assurant une protection.

  8. Articles de protection contre les glissades tels que les crampons.

  9. Articles de prévention des noyades tels que les bouées destinées à la navigation de plaisance.

  10. Articles d'aide à la flottabilité tels que les maillots de bain avec flotteurs intégrés, brassards.

  11. Accessoires de signalisation visuelle.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension et clarification de la liste d’équipements protégés

Résumé des changements La nouvelle version élargit et précise la liste des équipements de protection individuelle soumis au code du sport en ajoutant plusieurs catégories (protection contre les glissades, prévention des noyades, aides à la flottabilité et signalisation visuelle) tout en détaillant davantage chaque type d’article.

LISTE DES EPI-SL SOUMIS AUX DISPOSITIONS DU CODE DU SPORT

1. Articles de protection de la tête tels que les casques, couvre-chefs légers.

2. Articles de protection de tout ou partie de la face tels que les protège-dents, masques grilles et visières.

3. Articles de protection de l'œil tels que les lunettes et masques de natation et de plongée, lunettes et masques de protection contre le rayonnement solaire, y compris les lunettes d'éclipse solaire.

4. Articles de protection de l'oreille tels que les coques et bandeaux de protection.

5. Articles de protection du tronc tels que les tours de cou, plastrons, carapaces dorsales, protège-coccyx, coquilles, sellettes et vêtements comportant des parties assurant une protection locale.

6. Articles de protection des membres supérieurs tels que les épaulières, coudières, protège-poignets, gants, mitaines, vêtements comportant des parties assurant une protection.

7. Articles de protection des membres inférieurs tels que les protège-genoux, protège-tibias, protège-chevilles, chaussures et vêtements comportant des parties renforcées assurant une protection.

8. Articles de protection contre les glissades tels que les crampons.

9. Articles de prévention des noyades tels que les bouées destinées à la navigation de plaisance.

10. Articles d'aide à la flottabilité tels que les maillots de bain avec flotteurs intégrés, brassards.

11. Accessoires de signalisation visuelle.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 25 juillet 2007

Les équipements de protection individuelle soumis aux dispositions du code du sport sont les suivants :

1. Les articles de protection des membres inférieurs et supérieurs :

Les chaussures comportant une partie spécifique assurant une protection ;

Les gants de protection, à l'exception des gants de ski ;

Les articles de protection des oreilles, à l'exception des articles de protection contre les conditions atmosphériques ;

Les articles de protection contre le rayonnement solaire (lunettes, masques).

Ces équipements relèvent des dispositions de l'article R. 322-31 du code du sport.

2. Les masques et visières de protection de la face :

Les protège-dents ;

Les casques et bombes, à l'exception des casques destinés aux usagers de motocycles, cyclomoteurs et vélomoteurs pour utilisation sur la voie publique, et des casques et bombes pour cavaliers ;

Les plastrons de protection ;

Les coquilles de protection ;

Les bouées et brassières de natation ;

Les gilets de sécurité contre la noyade spécialement destinés à la navigation de plaisance.

Ces équipements relèvent des dispositions de l'article R. 322-32 du code du sport.

3. Les parachutes de secours pour parapente :

Ces équipements relèvent des dispositions de l'article R. 322-33 du code du sport.