Article R542-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions et retrait des autorisations de prospection
Résumé Si les conditions d'utilisation des détecteurs de métaux ne sont pas respectées, le préfet peut retirer l'autorisation.
L'arrêté accordant l'autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites.
Lorsque le titulaire d'une autorisation n'en respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l'autorisation.
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