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Organisation du travail

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Article D3312-41

Calcul de la durée hebdomadaire du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises

Code des transports

Article D3312-40

Article D3312-40

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Décalage des horaires de travail pour les entreprises de collecte de fret maritime ou aérien

Résumé Les horaires de travail des employés de transport de fret maritime ou aérien peuvent être changés selon les mouvements des navires ou des avions.

Dans les entreprises de collecte de fret maritime ou aérien mentionnées à l'article R. 3312-34, les horaires de travail du personnel dont l'activité est indispensable aux opérations rendues nécessaires par les mouvements des navires ou des avions peuvent être décalés en fonction de ces mouvements.

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Dans les entreprises de collecte de fret maritime ou aérien mentionnées à l'article R. 3312-34, les horaires de travail du personnel dont l'activité est indispensable aux opérations rendues nécessaires par les mouvements des navires ou des avions peuvent être décalés en fonction de ces mouvements.