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Titre VI

NOUVELLE-CALÉDONIE

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Chapitre II

La circulation aérienne

R6762-1 — R6762-13

Code des transports

Chapitre Ier : L'aéronef

Article R6761-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions du code des transports en Nouvelle-Calédonie

Résumé Les règles de l'aérien en Nouvelle-Calédonie sont celles du code des transports, sauf exception.

Sous réserve des adaptations prévues par le présent chapitre et des compétences dévolues à la collectivité en vertu de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, les dispositions suivantes sont applicables en Nouvelle-Calédonie dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023, sauf mention contraire dans le tableau ci-dessous.

|DISPOSITIONS APPLICABLES|DANS LEUR RÉDACTION RÉSULTANT DU| |------------------------|--------------------------------| | Titre I | | | R. 6111-11 | | |R. 6111-36 à R. 6111-46 | | | Titre III | | | R. 6131-1 | | | R. 6132-1 et R. 6132-2 | | | Titre IV | | | R. 6142-1 à R. 6142-9 | |

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Article D6761-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions en Nouvelle-Calédonie

Résumé En Nouvelle-Calédonie, certaines règles du code des transports s'appliquent avec des changements récents, sauf exceptions précisées.

Sous réserve des adaptations prévues par le présent chapitre et des compétences dévolues à la collectivité en vertu de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, les dispositions suivantes sont applicables en Nouvelle-Calédonie dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023, sauf mention contraire dans le tableau ci-dessous.

|DISPOSITIONS APPLICABLES|DANS LEUR RÉDACTION RÉSULTANT DU| |------------------------|--------------------------------| | Titre I | | | D. 6111-1 à D. 6111-10 | | |D. 6111-12 à D. 6111-35 | |

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Article R6761-3

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Adaptation de l'article R. 6111-41 pour la Nouvelle-Calédonie

Résumé L'article R. 6761-3 modifie une règle pour la Nouvelle-Calédonie, en utilisant la loi locale à la place d'une loi française.

Pour l'application des dispositions du livre Ier en Nouvelle-Calédonie, à l'article R. 6111-41, la référence à l'article L. 34-9-2 du code des postes et des communications électroniques est remplacée par la référence à la réglementation applicable localement ayant le même objet.

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