Code des transports

Article R6522-1

Article R6522-1

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Composition et liste de l'équipage

Résumé L'équipage est choisi en fonction du type d'avion et du vol, et une liste des noms est faite avant chaque départ.

La composition de l'équipage est déterminée d'après le type de l'aéronef, les caractéristiques et la durée du voyage à effectuer et la nature des opérations auxquelles l'aéronef est affecté.
La liste nominative de l'équipage est dressée avant chaque vol.


Historique des versions

Version 1

La composition de l'équipage est déterminée d'après le type de l'aéronef, les caractéristiques et la durée du voyage à effectuer et la nature des opérations auxquelles l'aéronef est affecté.

La liste nominative de l'équipage est dressée avant chaque vol.