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TITRE IER

RÉGIMES DE TRAVAIL

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Section 1

Dispositions communes au personnel navigant et au personnel sédentaire

R4511-1 — R4511-7

Code des transports

Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Dispositions communes au personnel navigant et au personnel sédentaire

Section 2 : Personnel navigant

Sous-section 1 : Dispositions communes au personnel navigant

Sous-section 2 : Transport de marchandises

Sous-section 3 : Transport de personnes

Section 3 : Personnel sédentaire