Article R4241-56
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prescriptions de sécurité pour les convois poussés et les barges
Résumé Les convois poussés et les barges doivent suivre des règles de sécurité spécifiques.
La composition d'un convoi poussé, les accouplements au sein d'un convoi poussé, la circulation des personnes à bord d'un convoi poussé et le déplacement de barges en dehors d'un convoi poussé sont soumis à des prescriptions de sécurité particulières fixées par un arrêté du ministre chargé des transports.
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