Article R4241-4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité des membres de l'équipage et des passagers déterminant la route et la vitesse
Résumé Si quelqu'un à bord change la direction ou la vitesse du bateau, il doit respecter les règles.
Les membres de l'équipage et les autres personnes se trouvant à bord et déterminant temporairement la route et la vitesse du bateau sont également responsables dans cette mesure de l'observation des prescriptions imposées au conducteur en matière de conduite par le présent chapitre.
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