Article A4241-11
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositif de mesure de la vitesse pour les bateaux
Résumé Les grands bateaux doivent avoir un dispositif pour mesurer leur vitesse par rapport au fond.
Dispositif de mesure et de lecture de la vitesse
Le dispositif visé à l'article R. 4241-11 est un dispositif de lecture de la vitesse par rapport au fond.
Pour les bateaux à passagers transportant plus de 150 passagers, ce dispositif doit être fixe.
Les engins flottants sont dispensés de l'obligation d'équipement lorsqu'ils sont au travail, ou lorsqu'ils stationnent, ou lorsqu'ils ne sont pas motorisés.
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