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TITRE IER

RÉGIMES DE TRAVAIL

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Chapitre Ier

Dispositions générales

L4521-1

Code des transports

Chapitre III : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Article L4513-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorité et obligations des hommes d'équipage pendant le voyage

Résumé Les hommes d'équipage doivent écouter le conducteur du bateau et faire ce qu'il faut pour la sécurité du bateau pendant tout le voyage.

Les hommes d'équipage sont placés pendant toute la durée du voyage sous l'autorité du conducteur du bateau. Ils sont tenus d'effectuer les travaux rendus nécessaires pour des motifs de sûreté du bateau et de sauvegarde de sa cargaison.
Après le commencement du voyage, ils sont tenus de rester en service jusqu'à la fin du voyage, sauf motif légitime.

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Article L4513-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Paiement des frais de retour en cas de licenciement d'un batelier pendant le voyage

Résumé Un batelier licencié pendant un voyage est ramené par son employeur à moins qu'il ait fait une grave erreur.

En cas de licenciement d'un batelier pendant le voyage avant l'arrivée au lieu de destination, les frais de son voyage de retour sont pris en charge par l'employeur, sauf si ce licenciement est motivé par une faute grave.

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