Article L4212-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorité du conducteur sur le bateau
Résumé Un bateau doit être conduit par quelqu'un qui respecte certaines règles importantes.
Le bateau est placé sous l'autorité d'un conducteur remplissant les conditions prévues au titre III du présent livre.
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