Code des transports

Chapitre II : Dispositions relatives au conducteur et à l'équipage

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Un bateau doit être conduit par quelqu'un qui respecte certaines règles importantes.

Le bateau est placé sous l'autorité d'un conducteur remplissant les conditions prévues au titre III du présent livre.

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Résumé Les membres d'équipage doivent avoir des qualifications pour garantir la sécurité.

Le bateau dispose de l'équipage nécessaire pour assurer sa sécurité, celle de la navigation et des personnes qui se trouvent à bord.

Chaque membre d'équipage détient une qualification certifiée dans les conditions prévues au titre III du présent livre.

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Résumé Ce chapitre s'applique selon des règles établies par des règlements.

Les conditions d'application du présent chapitre sont fixées par voie réglementaire.

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