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Section 1

Prévention des nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre

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Article L1521-3

Lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires

Code des transports

Article L1521-2

Article L1521-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions de lutte contre les nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre

Résumé Cet article dit où trouver les règles pour réduire le bruit des routes et des trains.

Les dispositions particulières relatives à la lutte contre les nuisances sonores provoquées par les aménagements et l'utilisation des infrastructures de transport terrestre sont fixées par les articles L. 571-9 et L. 571-10 du code de l'environnement.

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Version 1

Les dispositions particulières relatives à la lutte contre les nuisances sonores provoquées par les aménagements et l'utilisation des infrastructures de transport terrestre sont fixées par les articles L. 571-9 et L. 571-10 du code de l'environnement.