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Prévention des nuisances sonores des infrastructures aéroportuaires

L1521-3

Code des transports

Section 1 : Prévention des nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre

Article L1521-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Établissement de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit pour les infrastructures de transport terrestre

Résumé Des cartes et plans de bruit sont faits pour les routes et voies ferrées, selon des règles précises.

Une carte de bruit et un plan de prévention du bruit dans l'environnement sont établis pour les infrastructures routières, autoroutières et ferroviaires définies par l'article L. 572-2 du code de l'environnement, conformément aux dispositions des articles L. 572-3 à L. 572-11 du même code.

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Article L1521-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions de lutte contre les nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre

Résumé Cet article dit où trouver les règles pour réduire le bruit des routes et des trains.

Les dispositions particulières relatives à la lutte contre les nuisances sonores provoquées par les aménagements et l'utilisation des infrastructures de transport terrestre sont fixées par les articles L. 571-9 et L. 571-10 du code de l'environnement.

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