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TITRE II

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES INFRASTRUCTURES

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Section 1

Prévention des nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre

L1521-1 — L1521-2

Code des transports

Chapitre unique

Section 1 : Prévention des nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre

Section 2 : Prévention des nuisances sonores des infrastructures aéroportuaires

Section 3 : Équipement des ports de plaisance en bornes électriques