Sous-section 1 : Objet et missions

Sous-section 1 bis : Maîtrise d'ouvrage des infrastructures nécessaires aux services express régionaux métropolitains

Sous-section 2 : Organisation

Sous-section 3 : Gestion administrative, financière et comptable

Sous-section 4 : Gestion domaniale

Sous-section 5 : Contrôle de l'Etat

Sous-section 6 : Ressources

Sous-Section 7 : Réglementation sociale

Sous-section 8 : Réalisation de travaux, d'aménagements ou d'ouvrages