Code des transports

Article L5623-3

Article L5623-3

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Affichage de l'organisation du travail

Résumé Il faut afficher un tableau qui explique qui fait quoi et quand, en mer et au port.

Un tableau affiché à un endroit accessible précise l'organisation du travail et indique, pour chaque fonction, le programme du service à la mer et au port.


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Version 1

Un tableau affiché à un endroit accessible précise l'organisation du travail et indique, pour chaque fonction, le programme du service à la mer et au port.