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TITRE II

LES CONTRATS RELATIFS À L'EXPLOITATION DU NAVIRE

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Section 1

Le contrat de transport

L5422-1 — L5422-2

Code des transports

Chapitre II : Le transport de marchandises

Section 1 : Le contrat de transport

Section 2 : Le connaissement

Section 3 : L'exécution du contrat

Section 4 : La responsabilité du transporteur

Section 5 : Les entreprises de manutention

Section 6 : Dispositions pénales