Article L5112-1-20
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Présence obligatoire du passeport à bord des navires étrangers
Résumé Les navires étrangers doivent avoir leur passeport à bord lorsqu'ils partent en mer, sauf pour les drones.
Le passeport est présent à bord du navire battant pavillon étranger qui prend la mer.
Le premier alinéa n'est pas applicable aux drones maritimes.
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