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Paragraphe 2

Puissance administrative des véhicules immatriculés à compter du 1er janvier 2021

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Article D421-11

Définition de la puissance nette maximale du moteur pour les véhicules électriques

Code des impositions sur les biens et services

Article A421-10

Article A421-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Coefficient pour véhicules à pistons rotatifs

Résumé Les voitures à pistons rotatifs ont un coefficient de puissance qui dépend de leur châssis depuis 2021.

Lorsque le moteur dispose de pistons rotatifs, le coefficient mentionné au 2° de l'article L. 421-19, déterminé en fonction du type de châssis du véhicule, est le suivant :

|TYPE DE CHÂSSIS|COEFFICIENT| |---------------|-----------| | 1 | 11,4 | | 2 | 9,5 | | 3 | 7,6 |

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Version 1

Lorsque le moteur dispose de pistons rotatifs, le coefficient mentionné au 2° de l'article L. 421-19, déterminé en fonction du type de châssis du véhicule, est le suivant :

TYPE DE CHÂSSIS

COEFFICIENT

1

11,4

2

9,5

3

7,6