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TITRE III

RECETTES

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Section 1

Avances

R236-1 — R236-7

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Chapitre VI : Avances, emprunts et garanties d'emprunts

Section 1 : Avances

Section 2 : Recours à l'emprunt

Section 4 : Garanties d'emprunts