Article D283-1-3
Abrogé depuis le 2010-12-29 par Décret n°2010-1635 du 23 décembre 2010 - art. 46
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Gestion médicale des détenus en isolement
Résumé Chaque jour, l'équipe médicale reçoit la liste des détenus isolés, les examine et peut décider de mettre fin à l'isolement si la santé le permet.
Mots-clés : Droit pénitentiaire Santé Isolement Médecine
La liste des détenus placés à l'isolement est communiquée quotidiennement à l'équipe médicale. Ces détenus font l'objet d'un examen médical dans les conditions prévues à l'article D. 381. Le médecin, chaque fois qu'il l'estime utile au regard de l'état de santé du détenu, émet un avis sur l'opportunité de mettre fin à l'isolement.
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