Code de procédure pénale

Article A38

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Article A38

Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurent dans le tableau ci-après :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
D3S1358

VWA

D8S1179

D21S11

D18S51

TH01

FGA

D16S539

D5S818

D13S317

D7S820

CSF1PO

TPOX

D1S1656

D2S441

D10S1248

D12S391

D22S1045

D2S1338

D19S433

Amélogénine

Chromosome 3

Chromosome 12

Chromosome 8

Chromosome 21

Chromosome 18

Chromosome 11

Chromosome 4

Chromosome 16

Chromosome 5

Chromosome 13

Chromosome 7

Chromosome 5

Chromosome 2

Chromosome 1

Chromosome 2

Chromosome 10

Chromosome 12

Chromosome 22

Chromosome 2

Chromosome 19

Chromosomes X et Y

Les analyses peuvent également porter sur les segments d'ADN suivants :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
Penta E

Penta D

SE33 (ACTBP2)

DYS391

YINDEL

Chromosome 15

Chromosome 21

Chromosome 6

Chromosome Y

Chromosome Y

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 19 mai 2000 · Dernière version le 1 août 2018

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Segments d'ADN pour l'identification génétique

Résumé. L'article liste les segments d'ADN utilisés pour l'identification génétique dans le fichier national automatisé des empreintes génétiques.

Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurent dans le tableau ci-après :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
D3S1358

VWA

D8S1179

D21S11

D18S51

TH01

FGA

D16S539

D5S818

D13S317

D7S820

CSF1PO

TPOX

D1S1656

D2S441

D10S1248

D12S391

D22S1045

D2S1338

D19S433

Amélogénine

Chromosome 3

Chromosome 12

Chromosome 8

Chromosome 21

Chromosome 18

Chromosome 11

Chromosome 4

Chromosome 16

Chromosome 5

Chromosome 13

Chromosome 7

Chromosome 5

Chromosome 2

Chromosome 1

Chromosome 2

Chromosome 10

Chromosome 12

Chromosome 22

Chromosome 2

Chromosome 19

Chromosomes X et Y

Les analyses peuvent également porter sur les segments d'ADN suivants :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
Penta E

Penta D

SE33 (ACTBP2)

DYS391

YINDEL

Chromosome 15

Chromosome 21

Chromosome 6

Chromosome Y

Chromosome Y

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 août 2018

Modifié parARRÊTÉ du 10 août 2015art. 1 : Extension de la liste des segments d'ADN pour l'identification génétique

En résumé. L’article élargit la liste des segments d’ADN autorisés pour l’identification génétique en supprimant la restriction à un tableau limité ; il introduit de nouveaux marqueurs autosomiques et du chromosome Y ainsi qu’un segment supplémentaire (YINDEL).

En vigueur du samedi 22 août 2015 au mardi 31 juillet 2018

Modifié parARRÊTÉ du 10 août 2015art. 2 (V) : Règles pour les analyses d'ADN selon un arrêté de 2015

En résumé. Aucune modification substantielle du contenu des tableaux ; seules les balises HTML ont été ajoutées pour améliorer la présentation.

En vigueur du jeudi 30 novembre 2006 au vendredi 21 août 2015

En résumé. La nouvelle version élargit le panel de marqueurs ADN utilisés pour l'identification en ajoutant plusieurs loci supplémentaires et introduit une exigence de choisir au moins deux parmi quatre nouveaux marqueurs tout en ajoutant un locus optionnel supplémentaire.

En vigueur du mercredi 6 mars 2002 au mercredi 29 novembre 2006

En résumé. L'article a été mis à jour pour inclure plus de segments d'ADN dans les analyses d'identification génétique, passant de 7 à 14 segments principaux et ajoutant une liste supplémentaire de 10 segments optionnels.

En vigueur du vendredi 19 mai 2000 au mardi 5 mars 2002

Abrogé depuis le dimanche 9 juin 1968

Ce numéro appartenait auparavant àArticle A38 : Pas de texte

Source : Légifrance