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Titre XX : Du fichier national automatisé des empreintes génétiques

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Code de procédure pénale

Article A38

Créé le 19 mai 2000 · En vigueur depuis le 1 août 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Segments d'ADN pour l'identification génétique

Résumé. L'article liste les segments d'ADN utilisés pour l'identification génétique dans le fichier national automatisé des empreintes génétiques.

Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurent dans le tableau ci-après :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
D3S1358

VWA

D8S1179

D21S11

D18S51

TH01

FGA

D16S539

D5S818

D13S317

D7S820

CSF1PO

TPOX

D1S1656

D2S441

D10S1248

D12S391

D22S1045

D2S1338

D19S433

Amélogénine

Chromosome 3

Chromosome 12

Chromosome 8

Chromosome 21

Chromosome 18

Chromosome 11

Chromosome 4

Chromosome 16

Chromosome 5

Chromosome 13

Chromosome 7

Chromosome 5

Chromosome 2

Chromosome 1

Chromosome 2

Chromosome 10

Chromosome 12

Chromosome 22

Chromosome 2

Chromosome 19

Chromosomes X et Y

Les analyses peuvent également porter sur les segments d'ADN suivants :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION
Penta E

Penta D

SE33 (ACTBP2)

DYS391

YINDEL

Chromosome 15

Chromosome 21

Chromosome 6

Chromosome Y

Chromosome Y

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 août 2018

Modifié parARRÊTÉ du 10 août 2015art. 1

En résumé. L’article élargit la liste des segments d’ADN autorisés pour l’identification génétique en supprimant la restriction à un tableau limité ; il introduit de nouveaux marqueurs autosomiques et du chromosome Y ainsi qu’un segment supplémentaire (YINDEL).

Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurentdans le tableau ci-après :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"…

selon la nomenclature internationale…

LOCALISATION…

D3S1358…

VWA…

D8S1179…

D21S11…

D18S51…

TH01…

FGA…

D16S539…

D5S818…

D13S317…

D7S820…

CSF1PO…

TPOX…

D1S1656

D2S441

D10S1248

D12S391

D22S1045

D2S1338

D19S433

Amélogénine…

Chromosome 3…

Chromosome 12…

Chromosome 8…

Chromosome 21…

Chromosome 18…

Chromosome 11…

Chromosome 4…

Chromosome 16…

Chromosome 5…

Chromosome 13…

Chromosome 7…

Chromosome 5…

Chromosome 2…

Chromosome 1

Chromosome 2

Chromosome 10

Chromosome 12

Chromosome 22

Chromosome 2

Chromosome 19

Chromosomes X et Y…

Les analyses peuvent également porter sur lessegments d'ADN suivants :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"…

selon la nomenclature internationale…

LOCALISATION…

⏺

⏺

Penta E…

Penta D…

SE33 (ACTBP2)

DYS391 YINDELChromosome 15

Chromosome 21…

Chromosome 6 Chromosome Y

⏺

⏺

⏺

⏺

Chromosome Y

En vigueur du samedi 22 août 2015 au mardi 31 juillet 2018

Modifié parARRÊTÉ du 10 août 2015art. 2 (V)

En résumé. Aucune modification substantielle du contenu des tableaux ; seules les balises HTML ont été ajoutées pour améliorer la présentation.

Les analyses destinées à l'identification génétique peuvent ne porter que surles seuls segments d'ADN figurantdans le tableau ci-après :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS" selon la nomenclature internationale

LOCALISATION

D3S1358…

VWA D8S1179 D21S11 D18S51

TH01

FGA D16S539 D5S818 D13S317

D7S820

CSF1PO TPOX AmélogénineChromosome 3

Chromosome 12Chromosome 8

Chromosome 21Chromosome 18

Chromosome 11Chromosome 4

Chromosome 16Chromosome 5

Chromosome 13Chromosome 7

⏺

Chromosome 5…

⏺

Chromosome 2…

⏺

Chromosomes X et Y…

Ellesportent alors également sur deux au moins des quatre segments d'ADN suivants :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS" selon la nomenclature internationale

LOCALISATION

D2S1338…

D19S433 Penta E

Penta D

Chromosome 2

Chromosome 19

Chromosome 15

Chromosome 21…

Ellespeuvent également porter sur le segment ⏺ suivant :

SEGMENT D'ADN OU "LOCUS"

selon la nomenclature internationale…

LOCALISATION

SE33 (ACTBP2)…

Chromosome 6…

En vigueur du jeudi 30 novembre 2006 au vendredi 21 août 2015

En résumé. La nouvelle version élargit le panel de marqueurs ADN utilisés pour l'identification en ajoutant plusieurs loci supplémentaires et introduit une exigence de choisir au moins deux parmi quatre nouveaux marqueurs tout en ajoutant un locus optionnel supplémentaire.

Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurent dans le tableau ci-après :

Segment d'ADN ou " Locus "selon la nomenclature internationale

Localisation

D3S1358…

Chromosome ⏺ 3

VWA…

Chromosome ⏺ 12

D8S1179…

Chromosome ⏺ 8

D21S11…

Chromosome ⏺ 21

D18S51…

Chromosome ⏺ 18

TH01

Chromosome ⏺ 11

FGA…

Chromosome ⏺ 4

D16S539

Chromosome 16

D5S818

Chromosome 5

D13S317

Chromosome 13

D7S820

Chromosome 7

CSF1PO

Chromosome 5

TPOX

Chromosome 2

Amélogénine…

Chromosomes X et Y…

Les analyses portent également ⏺ sur deux au moins des quatresegments d'ADN suivants :

Segment d'ADN ou " Locus "selon la nomenclature internationale

Localisation

⏺

⏺

D2S1338…

Chromosome ⏺ 2

D19S433…

Chromosome ⏺ 19

Penta E

Chromosome ⏺ 15

Penta DChromosome 21 Les analyses peuvent également porter sur le segment d'ADN suivant : Segment d'ADN ou " Locus " selon la nomenclature internationale Localisation SE33 (ACTBP2)

Chromosome 6

En vigueur du mercredi 6 mars 2002 au mercredi 29 novembre 2006

Déplacé le mercredi 6 mars 2002

En résumé. L'article a été mis à jour pour inclure plus de segments d'ADN dans les analyses d'identification génétique, passant de 7 à 14 segments principaux et ajoutant une liste supplémentaire de 10 segments optionnels.

Lessegments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figure dans le tableau ci-après :

SEGMENTS D'ADN OU loci…

selon la nomenclature internationale…

LOCALISATION…

D3S1358

Chromosome n° 3

VWA…

Chromosome n° 12…

D8S1179

Chromosome n° 8

D21S11

Chromosome n° 21

D18S51

Chromosome n° 18

THO1

Chromosome n° 11

FGA

Chromosome n° 4

Amélogénine

Chromosomes X et Y

Les analyses peuvent également porter sur les segments d'ADN suivants :

SEGMENTS D'ADN OU loci

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION

D16S539

Chromosome n° 16

D2S1338

Chromosome n° 2

D19S433

Chromosome n° 19

PentaE Chromosome n° 15

D5S818

Chromosome n° 5

D13S317

Chromosome n° 13

D7S820

Chromosome n° 7

CSF1PO

Chromosome n° 5

PentaD

Chromosome n° 21

TPOX

Chromosome n° 2

En vigueur du vendredi 19 mai 2000 au mardi 5 mars 2002

La liste des segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figure dans le tableau ci-après :

SEGMENTS D'ADN OU loci

selon la nomenclature internationale

LOCALISATION

D21S11

Chromosome n° 21

VWA

Chromosome n° 12

THO1

Chromosome n° 11

FGA

Chromosome n° 4

D8S1179

Chromosome n° 8

D3S1358

Chromosome n° 3

D18S51

Chromosome n° 18

Les analyses portent également sur le gène de l'amélogénine.