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Titre IV

Procédures - Révision - Rechute - Accidents survenus hors du territoire métropolitain

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Section 1

Obligations déclaratives spécifiques aux accidents du travail

R441-1 — R441-9

Code de la sécurité sociale

Chapitre 1er : Déclarations et formalités

Section 1 : Obligations déclaratives spécifiques aux accidents du travail

Section 2 : Procédure de reconnaissance du caractère professionnel de l'accident

Section 3 : Dispositions communes aux accidents du travail et aux maladies professionnelles