Section parente

Titre VII

Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes

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Sous-section 1

Dispositions générales

R172-1 — R172-9

Code de la sécurité sociale

Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurance maladie, maternité, invalidité, décès

Section 2 : Coordination du régime agricole et des autres régimes

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions applicables aux assurés titulaires de plusieurs pensions

Section 3 : Coordination entre divers régimes

Sous-section 1 : Assurance maladie-maternité

Sous-section 2 : Assurance invalidité

Section 4 : Dispositions diverses