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Titre V

Dispositions particulières à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin

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Sous-section 1

Dispositions communes à l'ensemble des régimes d'assurance vieillesse

L756-1

Code de la sécurité sociale

Chapitre 6 : Régimes des travailleurs indépendants non agricoles

Section 2 : Assurance vieillesse

Sous-section 1 : Dispositions communes à l'ensemble des régimes d'assurance vieillesse

Section 3 : Cotisations et contributions des employeurs et travailleurs indépendants