Section parente

Livre III

Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

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Chapitre 1er

Dispositions générales

L321-1 — L321-3

Code de la sécurité sociale

Titre II : Assurance maladie

Chapitre 1er : Dispositions générales

Chapitre 2 : Prestations en nature

Section 1 : Participation de l'assuré

Section 2 : Frais de déplacement de l'assuré - Frais de transport

Section 3 : Dispositions diverses

Chapitre 3 : Prestations en espèces

Chapitre 4 : Qualité et coordination des soins des patients atteints d'une affection de longue durée

Chapitre 5 : Dispositions particulières aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle