Article L121-6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation des contributions incomplètes dans les œuvres audiovisuelles
Résumé Si un auteur arrête de travailler sur une œuvre, sa partie peut être utilisée pour finir l'œuvre.
Si l'un des auteurs refuse d'achever sa contribution à l'oeuvre audiovisuelle ou se trouve dans l'impossibilité d'achever cette contribution par suite de force majeure, il ne pourra s'opposer à l'utilisation, en vue de l'achèvement de l'oeuvre, de la partie de cette contribution déjà réalisée.
Il aura, pour cette contribution, la qualité d'auteur et jouira des droits qui en découlent.
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