Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

Article R116

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Le grand chancelier dirige la Légion d'honneur et gère ses finances.

Il dirige, assisté du conseil de l'ordre, l'administration et les établissements de la Légion d'honneur. Il est ordonnateur principal de l'ordre.

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Résumé des changements Le texte ajoute que le dirigeant est également l'ordonnateur principal de la Légion d'honneur.

Il dirige, assisté du conseil de l'ordre, l'administration et les établissements de la Légion d'honneur. Il est ordonnateur principal de l'ordre.

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 7 décembre 1962

Il dirige, assisté du conseil de l'ordre, l'administration et les établissements de la Légion d'honneur.