Article R3413-94
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation du bureau de section à l'Académie de marine
Résumé Chaque section de l'Académie de marine a un chef, un secrétaire et un représentant élus par ses membres.
Les activités de chaque section sont animées et coordonnées par un bureau de section comprenant un président, un secrétaire et le représentant de la section à la commission administrative et financière prévue à l'article R. 3413-95.
Le président et le secrétaire sont élus par les membres titulaires de leur section dans les conditions prévues à l'article R. 3413-100 et selon les modalités fixées par le règlement intérieur.
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