Article R3413-93
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Direction de l'Académie de marine et composition de son bureau
Résumé L'Académie de marine est dirigée par un bureau de quatre personnes qui se réunissent sur convocation du président, et le chef d'état-major de la marine peut y assister.
L'Académie de marine est dirigée par un président assisté d'un vice-président, d'un secrétaire perpétuel et d'un secrétaire perpétuel adjoint qui, avec le président, forment le bureau de l'académie. Les quatre membres de ce bureau sont élus parmi les membres titulaires et accèdent à leur fonction dans les conditions prévues aux articles R. 3413-98 et R. 3413-99 et selon les modalités fixées par le règlement intérieur.
Le bureau se réunit sur convocation de son président. Le chef d'état-major de la marine peut se faire représenter, avec voix consultative, aux réunions du bureau dont il est avisé.
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