Article R3413-92
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation de l'Académie de marine en sections
Résumé L'Académie de marine a six sections et les membres honoraires restent dans leur section, mais les membres associés n'ont pas de section spécifique.
L'Académie de marine est divisée en six sections :
1° La section Marine militaire ;
2° La section Marine marchande, pêche et plaisance ;
3° La section Sciences et techniques ;
4° La section Navigation et océanologie ;
5° La section Histoire, lettres et arts ;
6° La section Droit et économie.
Les membres honoraires demeurent attachés à la section dont ils sont issus par mise en œuvre des dispositions de l'article R. 3413-113. Les membres associés ne sont pas affectés à des sections particulières.
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