Article R3413-91
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Composition de l'Académie de Marine
Résumé L'Académie de marine a des membres français qui votent, des membres étrangers et des membres honoraires.
L'Académie de marine est composée de :
1° Membres titulaires de nationalité française au nombre de soixante-dix-huit ;
2° Membres associés de nationalité étrangère au nombre maximal de vingt ;
3° Membres honoraires.
Seuls les membres titulaires ont droit de suffrage.
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