Code de la défense

Article R3413-59

Article R3413-59

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Composition du personnel du musée national de la Marine

Résumé Le musée national de la Marine a différents types de personnel, y compris des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers.

Le personnel du musée national de la Marine comprend :
1° Des fonctionnaires ;
2° Des militaires ;
3° Des agents non titulaires de droit public ;
4° Des ouvriers des établissements industriels de l'Etat régis par les règles en vigueur au ministère de la défense.


Historique des versions

Version 1

Le personnel du musée national de la Marine comprend :

1° Des fonctionnaires ;

2° Des militaires ;

3° Des agents non titulaires de droit public ;

4° Des ouvriers des établissements industriels de l'Etat régis par les règles en vigueur au ministère de la défense.