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Musée national de la Marine

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Sous-section 1

Dispositions générales

R3413-62 — R3413-69

Code de la défense

Sous-section 2 : Personnel

Article R3413-59

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du personnel du musée national de la Marine

Résumé Le musée national de la Marine a différents types de personnel, y compris des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers.

Le personnel du musée national de la Marine comprend :
1° Des fonctionnaires ;
2° Des militaires ;
3° Des agents non titulaires de droit public ;
4° Des ouvriers des établissements industriels de l'Etat régis par les règles en vigueur au ministère de la défense.

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Article R3413-60

L'agent comptable est nommé par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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Article R3413-61

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Emploi de personnel vacataire au Musée national de la Marine

Résumé Le Musée national de la Marine peut engager des employés temporaires dont le salaire est fixé par les ministres.

Il peut, en outre, être employé, à titre temporaire, suivant les besoins du service et dans la limite d'un crédit budgétaire spécialement affecté à cet effet, du personnel vacataire dont la rémunération horaire est fixée par arrêté du ministre de la défense et du ministre chargé du budget.

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