Code de la défense

Section 1 : Dispositions générales

Article R3224-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé L'armée de l'air et de l'espace est faite de militaires et de civils.

L'armée de l'air et de l'espace comprend du personnel militaire français appartenant soit à l'active, soit à la disponibilité, soit à la réserve, et, le cas échéant, du personnel militaire servant à titre étranger.

Elle emploie du personnel civil.

Article R3224-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé L'armée de l'air et de l'espace est divisée en deux groupes : d'active et de réserve, qui ont chacun des tâches à accomplir.

L'armée de l'air et de l'espace se compose de formations d'active constituées dès le temps de paix et de formations de réserve constituées dans les conditions prévues par le code du service national.

Les formations sont des groupements de personnel constitués en vue d'exécuter une mission ou de remplir une fonction.

Article R3224-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé L'armée de l'air et de l'espace est divisée en plusieurs grandes parties.

Ces formations sont réparties entre :

1° L'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ;

2° Les forces ;

2° bis Le commandement territorial ;

3° Les bases aériennes ;

4° La direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace ;

5° Les services.

Article R3224-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Le chef d'état-major et le major général dirigent l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.

L'état-major de l'armée de l'air et de l'espace est placé sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace qui peut disposer d'inspecteurs pour exercer son contrôle hiérarchique.

Pour l'exercice de ses attributions, le chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace est assisté du major général de l'armée de l'air et de l'espace. Sous les ordres du chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, le major général de l'armée de l'air et de l'espace exerce son autorité sur les formations de l'armée de l'air et de l'espace dans des conditions précisées par arrêté.

Les forces, le commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace, les bases aériennes, la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace et les services sont subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace.

Article R3224-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation des dispositions pour les formations à l'étranger

Résumé Les règles françaises s'adaptent aux militaires à l'étranger grâce à des décrets.

Les adaptations nécessaires à l'application des articles R. 3224-1 à R. 3224-12 aux formations stationnées ou servant à l'étranger sont apportées par décret.