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Chapitre III

Organisation de la marine nationale

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Sous-section 1

Composition des forces maritimes

R3223-6 — D3223-8

Code de la défense

Section 2 : Dispositions relatives aux forces maritimes et aux éléments de forces maritimes

Sous-section 1 : Composition des forces maritimes

Sous-section 2 : Le commandant de force maritime

Sous-section 3 : Le commandant l'élément de force maritime

Sous-section 4 : Relations avec l'extérieur

Sous-section 5 : Dispositions particulières en cas de tension, de crise, de conflit armé ou de guerre