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Chapitre VIII

Port, transport et usage

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Article R2338-3

Dérogations aux règles d'expédition d'armes à feu et de munitions

Code de la défense

Article R2338-2

Article R2338-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'autorisation du port d'armes à feu

Résumé Le port d'armes à feu est permis sous certaines conditions légales.

Sous réserve des dispositions prévues à l'article D. 2338-1, le port des armes à feu, munitions et leurs éléments de la catégorie A2 peut être autorisé dans les conditions prévues à la section 1 du chapitre V du titre Ier du livre III du code de la sécurité intérieure.

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Version 1

Sous réserve des dispositions prévues à l'article D. 2338-1, le port des armes à feu, munitions et leurs éléments de la catégorie A2 peut être autorisé dans les conditions prévues à la section 1 du chapitre V du titre Ier du livre III du code de la sécurité intérieure.