Article R2431-8
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Études d'esquisse pour les opérations de construction neuve de bâtiment
Résumé Les études d'esquisse aident à créer des solutions pour la construction, à estimer le temps nécessaire et à s'assurer que le projet est réalisable.
Les études d'esquisse ont pour objet :
1° De proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, d'en indiquer les délais de réalisation, d'examiner leur compatibilité avec la partie de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître d'ouvrage et affectée aux travaux ;
2° De vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.
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