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Informations et documents à produire dans l'offre

R2351-11 — R2351-17

Code de la commande publique

Sous-section 3 : Variantes

Article R2351-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation des variantes dans les marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les variantes sont possibles dans certains marchés de défense ou de sécurité si les règles sont suivies.

Lorsque l'acheteur se fonde sur plusieurs critères pour attribuer le marché, il peut autoriser la présentation de variantes dans les conditions suivantes :
1° Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, les variantes sont interdites sauf mention contraire dans l'avis d'appel à la concurrence ;
2° Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, les variantes sont autorisées sauf mention contraire dans les documents de la consultation.

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Article R2351-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de présentation des variantes dans les marchés publics

Résumé Si des variantes sont autorisées, l'acheteur dit comment elles doivent être présentées.

Lorsque l'acheteur autorise expressément la présentation de variantes, il mentionne dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que toute condition particulière de leur présentation.

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Article R2351-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des règles générales aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les marchés de défense ou de sécurité doivent suivre les mêmes règles que les autres marchés pour accepter les variantes des offres.

Les dispositions de l'article R. 2151-11 s'appliquent.

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