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Titre VI

Contrôle de la conformité des travaux

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Section 1

Modalités de suivi et de contrôle des installations photovoltaïques compatibles avec l'agriculture

R463-1 — R463-3

Code de l'urbanisme

Chapitre III : Dispositions diverses

Section 1 : Modalités de suivi et de contrôle des installations photovoltaïques compatibles avec l'agriculture

Section 2 : Modalité de contrôle des installations prévues à l'article L. 111-28 du code de l'urbanisme