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Paragraphe 1

Volumétrie et implantation des constructions

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Article R151-41

Insertion des constructions, qualité architecturale et patrimoine

Code de l'urbanisme

Article R151-40

Article R151-40

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Secteurs de plan masse en trois dimensions

Résumé Dans certaines zones, le plan peut définir des secteurs en 3D.

Dans les zones U, AU, dans les secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées délimités en application de l'article L. 151-13, ainsi que dans les zones où un transfert des possibilités de construction a été décidé en application de l'article L. 151-25, le règlement peut définir des secteurs de plan masse côté en trois dimensions.

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Version 1

Dans les zones U, AU, dans les secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées délimités en application de l'article L. 151-13, ainsi que dans les zones où un transfert des possibilités de construction a été décidé en application de l'article L. 151-25, le règlement peut définir des secteurs de plan masse côté en trois dimensions.