Article R111-39
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'accessoires pour les habitations légères de loisirs
Résumé Les structures temporaires pour les habitations légères de loisirs doivent pouvoir être facilement démontées et ne doivent pas être fixées de manière permanente au sol.
Les auvents, rampes d'accès et terrasses amovibles peuvent être accolés aux habitations légères de loisirs situées dans l'enceinte des lieux définis à l'article R. 111-38.
Ces installations accessoires, qui ne doivent pas être tenues au sol par scellement ou toute autre fixation définitive, doivent pouvoir être, à tout moment, facilement et rapidement démontables.
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