Article L152-3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptations et dérogations aux règles du plan local d'urbanisme
Résumé Les règles de l'urbanisme peuvent être changées un peu pour s'adapter au terrain et aux bâtiments voisins, mais il y a des règles strictes pour toute autre modification.
Les règles et servitudes définies par un plan local d'urbanisme :
1° Peuvent faire l'objet d'adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ;
2° Ne peuvent faire l'objet d'aucune autre dérogation que celles prévues par les dispositions de la présente sous-section.
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