Article R593-3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définition des installations nucléaires de base concernant les accélérateurs de particules
Résumé Certains accélérateurs de particules sont classés comme installations nucléaires de base s'ils ont une certaine puissance et énergie.
Pour l'application du 4° de l'article L. 593-2, sont des installations nucléaires de base :
1° Les accélérateurs d'électrons, si les deux conditions suivantes sont simultanément remplies :
a) L'énergie pouvant être communiquée aux électrons est supérieure à 50 MeV ;
b) La puissance correspondante du faisceau d'électrons est supérieure à 1 kW ;
2° Les accélérateurs d'ions, si les deux conditions suivantes sont simultanément remplies :
a) L'énergie pouvant être communiquée aux ions est supérieure à :
-300 MeV pour les ions de nombre de masse inférieur ou égal à 4 ;
-75 MeV par nucléon pour les ions de nombre de masse supérieur à 4 ;
b) La puissance correspondante du faisceau d'ions est supérieure à 0,5 kW.
1 version
1 cité