Code de l'éducation

Article D332-3

Créé le 24 mai 2006 · En vigueur depuis le 31 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des enseignements au collège

Résumé. Au collège, les élèves suivent quatre niveaux d'enseignement sur deux cycles pédagogiques.

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 31 août 2015

Modifié parDÉCRET n°2014-1377 du 18 novembre 2014art. 28

En résumé. La nouvelle version supprime la mention des conditions de passage des élèves d'un cycle à l'autre.

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au dimanche 30 août 2015

Modifié parDécret n°2013-682 du 24 juillet 2013art. 2

En résumé. La réforme passe de trois à deux cycles pédagogiques, supprimant les descriptions détaillées des cycles et l’option d’enseignements optionnels, simplifiant ainsi l’organisation de l’enseignement.

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformémentà l'article D.

311-

10.

Les conditions de passage des élèves d'un cycle à l'autre sont définies par les articles D. 331-23 à D. 331-44

.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 31 août 2014

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, répartis en trois cycles pédagogiques :

1° Le cycle d'adaptation a pour objectif d'affermir les acquis fondamentaux de l'école élémentaire et d'initier les élèves aux disciplines et méthodes propres à l'enseignement secondaire. Il est constitué par le niveau de sixième ;

2° Le cycle central permet aux élèves d'approfondir et d'élargir leurs savoirs et savoir-faire ; des parcours pédagogiques diversifiés peuvent y être organisés ; il correspond aux niveaux de cinquième et de quatrième ;

3° Le cycle d'orientation complète les acquisitions des élèves et les met en mesure d'accéder aux formations générales, technologiques ou professionnelles qui font suite au collège. Il correspond au niveau de troisième.

Des enseignements optionnels sont proposés aux élèves au cours des deux derniers cycles.

Les conditions de passage des élèves d'un cycle à l'autre sont définies par les articles

D. 331-23

à

D. 331-44

.