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Titre IX

Dispositions relatives à l'outre-mer

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Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion

L491-2 — L491-8

Code de l'éducation

Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte

Article L491-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptations des dispositions du livre IV pour l'outre-mer

Résumé Les règles changent pour s'adapter aux besoins des départements et régions d'outre-mer.

Pour leur application en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte, les dispositions du présent livre font l'objet des adaptations prévues au présent chapitre.

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Section 1 : Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion

Section 2 : Dispositions particulières à Mayotte