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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Normes françaises alignées sur les règles européennes de sécurité des produits

Résumé. Un avis liste les normes françaises qui suivent les règles européennes pour garantir la sécurité des produits comme les meubles, jouets pour bébés et équipements sportifs.

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Avis sur les normes de sécurité des produits

Résumé. Un avis liste les normes françaises qui suivent les règles européennes pour garantir la sécurité des produits.

Le présent avis comporte en annexe les références des normes nationales non obligatoires transposant les normes européennes dont la Commission européenne a publié les références au Journal officiel de l'Union européenne du 28 février 2012 (série C 59) en application de l'article 4 de la directive 2001/95/CE.
Les produits conformes à ces normes sont présumés sûrs pour les risques et catégories de risque couverts par ces normes les concernant en application de l'article L. 222-2 du code de la consommation (Obligations des fournisseurs et intermédiaires de services financiers).
Cet avis remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 17 juin 2011.

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Normes de sécurité pour produits divers

Résumé. Les règles pour que les meubles, jouets pour bébés et équipements sportifs soient sûrs.
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Annexe