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Modification du tarif de remboursement d'un dispositif médical
Dans l'avis relatif à la tarification de TROY PLUS inscrit au titre II sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) publié au Journal officiel de la République française n° 71 du 24 mars 2026, texte 119 (NOR : SFHS2607736V), le tableau suivant :
| CODE | DÉSIGNATION | Prix de cession en € HT | TARIF/PLV en € TTC | Prix de cession en € HT au 1er mars 2027 | TARIF/PLV en € TTC au 1er mars 2027 |
|---|---|---|---|---|---|
| 2725597 | Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS | 316,74 | 605,02 | 308,62 | 596,45 |
est remplacé par le tableau ci-après :
| CODE | DÉSIGNATION | Prix de cession en € HT | TARIF/PLV en € TTC | Prix de cession en € HT au 1er mars 2027 | TARIF/PLV en € TTC au 1er mars 2027 |
|---|---|---|---|---|---|
| 2725397 | Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS | 316,74 | 605,02 | 308,62 | 596,45 |