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Dans l'avis relatif à la tarification de TROY PLUS inscrit au titre II sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) publié au Journal officiel de la République française n° 71 du 24 mars 2026, texte 119 (NOR : SFHS2607736V), le tableau suivant :

CODE DÉSIGNATION Prix de cession en € HT TARIF/PLV
en € TTC
Prix de cession
en € HT
au 1er mars 2027
TARIF/PLV
en € TTC
au 1er mars 2027
2725597 Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS 316,74 605,02 308,62 596,45

est remplacé par le tableau ci-après :

CODE DÉSIGNATION Prix de cession en € HT TARIF/PLV
en € TTC
Prix de cession
en € HT
au 1er mars 2027
TARIF/PLV
en € TTC
au 1er mars 2027
2725397 Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS 316,74 605,02 308,62 596,45

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Modification du tarif de remboursement d'un dispositif médical

Résumé. Un avis modifie le code et le prix de remboursement d'un pied médical, TROY PLUS, dans la liste des produits remboursables par la sécurité sociale.

Dans l'avis relatif à la tarification de TROY PLUS inscrit au titre II sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) publié au Journal officiel de la République française n° 71 du 24 mars 2026, texte 119 (NOR : SFHS2607736V), le tableau suivant :

CODE DÉSIGNATION Prix de cession en € HT TARIF/PLV
en € TTC
Prix de cession
en € HT
au 1er mars 2027
TARIF/PLV
en € TTC
au 1er mars 2027
2725597 Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS 316,74 605,02 308,62 596,45

est remplacé par le tableau ci-après :

CODE DÉSIGNATION Prix de cession en € HT TARIF/PLV
en € TTC
Prix de cession
en € HT
au 1er mars 2027
TARIF/PLV
en € TTC
au 1er mars 2027
2725397 Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS 316,74 605,02 308,62 596,45

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