Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tarif de remboursement d'un dispositif médical
Résumé. Un avis modifie le code et le prix de remboursement d'un pied médical, TROY PLUS, dans la liste des produits remboursables par la sécurité sociale.
Dans l'avis relatif à la tarification de TROY PLUS inscrit au titre II sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) publié au Journal officiel de la République française n° 71 du 24 mars 2026, texte 119 (NOR : SFHS2607736V), le tableau suivant :
| CODE | DÉSIGNATION | Prix de cession en € HT | TARIF/PLV en € TTC | Prix de cession en € HT au 1er mars 2027 | TARIF/PLV en € TTC au 1er mars 2027 |
|---|---|---|---|---|---|
| 2725597 | Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS | 316,74 | 605,02 | 308,62 | 596,45 |
est remplacé par le tableau ci-après :
| CODE | DÉSIGNATION | Prix de cession en € HT | TARIF/PLV en € TTC | Prix de cession en € HT au 1er mars 2027 | TARIF/PLV en € TTC au 1er mars 2027 |
|---|---|---|---|---|---|
| 2725397 | Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS | 316,74 | 605,02 | 308,62 | 596,45 |
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